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Règlement Intérieur

Le règlement a pour objectif de définir les règles concernant les sujets suivant : l'hygiène, la sécurité, ou encore la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement.
Il est applicable pour l'ensemble des élèves.

Article 1

Forget -Tinard applique les règles d'enseignements selon les lois en vigueur. Le document officiel est le référentiel pour l'éducation à une motricité citoyenne (REMC) depuis le 1 juillet 2014.

Article 2

Tout élève inscrit dans l'établissement à l'obligation de respecter les conditions de fonctionnement de l'auto-école sans restriction, à savoir :

  • Respecter l'ensemble du personnel de l'établissement,

  • Respecter le matériel,

  • Respecter les locaux,

  • Les élèves doivent avoir une hygiène, une tenue et un comportement correct et adapté à l'apprentissage de la conduite,

  • Les élèves ont interdiction de fumer, de vapoter à l'intérieur de l'établissement, ni dans les voitures écoles. Ils ont aussi interdiction de consommer ou d'avoir consommé toute boisson alcoolisée ou produit pouvant nuire à la conduite d'un véhicule, (drogue, médicaments..)

  • Interdiction de manger ou de boire dans la salle de code et dans les véhicules

  • Interdiction de toucher le matériel sans autorisation,

  • Avoir un respect des autres autrui,

  • Respecter les horaires afin de ne pas perturber le bon déroulement des leçons,

  • Interdiction d'utiliser des appareils sonores pendant les cours pratiques et théoriques,

  • Pendant la période du COVID, il est obligatoire de porter un masque, de mettre du gel avant de rentrer dans l'établissement et dans les véhicules de plus, merci d’apporter un drap de bain pour mettre sur le siège si vous le souhaitez

Article 3

Si, l'élève a un comportement, ou autre laisserait pense qu'il ait consommé de l’alcool, ou des stupéfiants sera soumis avant toute leçon de code ou de conduite à un dépistage immédiat réalisé par le représentant de l'auto école. Si, le test est positif ou refuse d'être soumis au dépistage, la leçon de conduite sera annulée et facturée.

Article 4

Les téléphones portables sont obligatoirement éteints en leçon de conduite et pendant les heures de code.

Article 5

Avant l'examen pratique, le solde du compte doit être réglé sinon aucune présentation.

Article 6

L'inscription d'un candidat à l'examen théorique ou pratique devra respecter les conditions suivantes :

  • programme de conduite terminé,

  • avis favorable du moniteur,

  • compte soldé.

 

L'établissement qui prend la décision d'inscrire ou pas un élève à l'examen. Cette décision est précise en fonction du niveau de l'élève et de sa situation financière.

Article 7

L'élève s’engage à être poli et courtois envers tout membre de l'équipe de l'auto-école FORGET-TINARD et ainsi que lors des examens du permis de conduire et examen code.